Permis de construire Chantier commencé

0385292520008

Transformation avec extension de surface

Vaulnaveys-Le-Haut / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 915 AVENUE D'URIAGE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.920 m²

Surface démolie

288 m²

Surface du terrain

3.528 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

27/05/2025

Décision

27/05/2025

Début chantier

04/12/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaulnaveys-Le-Haut (38529)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38410
Adresse: 915 AVENUE D'URIAGE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 288 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 144 m²
Service public démoli: 144 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	649 m²	960 m²	144 m²	505 m²	505 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	649 m²	960 m²	144 m²	505 m²	505 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE VAULNAVEYS LE HAUT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AI 560

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE VAULNAVEYS LE HAUT

SIREN 213805294

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 915
Voie terrain: AVENUE D'URIAGE
Localité terrain: VAULNAVEYS-LE-HAUT
Commune source: 38529
SIREN demandeur: 213805294
SIRET demandeur: 21380529400013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: VAULNAVEYS-LE-HAUT
Code postal demandeur: 38410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-05
Prise en compte ouverture chantier: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 27/05/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 04/12/2025
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Culture et loisir

Vaulnaveys-Le-Haut, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²