Permis de construire Autorisé

04027122D0009

Nouvelle construction

Ste Marie De Gosse / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse BARTHELARGE STE MARIE DE GOSSE 40390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

400 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.010 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/09/2022

Décision

09/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ste Marie De Gosse (40271)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40390
Adresse: BARTHELARGE STE MARIE DE GOSSE 40390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	227 m²	200 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	227 m²	200 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0D 285

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BARTHELARGE
Localité terrain: STE MARIE DE GOSSE
Commune source: 40271
Localité demandeur: SAINTE MARIE DE GOSSE
Code postal demandeur: 40390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/09/2022
Type de service public: Non rempli

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