Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
07907624E0018
Extension de surface sans transformation
Adresse
2 IMPASSE DE LA BRAUDIERE LA CHAPELLE-SAINT-LAURENT 79430
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
3.000 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
24.726 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
29/01/2025
Décision
29/01/2025
Début chantier
22/04/2026
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Chapelle-Saint-Laurent (79076)
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 79430
- Adresse
- 2 IMPASSE DE LA BRAUDIERE LA CHAPELLE-SAINT-LAURENT 79430
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 80 m2 | 1.500 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 80 m2 | 1.500 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- AQUITAINE ENERGY 9
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- BS 245
- Parcelle 2
- BS 247
- Parcelle 3
- BS 246
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHARLES-LOUIS D'UTRUY
Président de SAS - né(e) en 1964
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2
- Voie terrain
- IMPASSE DE LA BRAUDIERE
- Localité terrain
- LA CHAPELLE-SAINT-LAURENT
- Commune source
- 79076
- SIREN demandeur
- 937573285
- SIRET demandeur
- 93757328500015
- Code APE demandeur
- 35.11Z
- Localité demandeur
- SAINT CLOUD
- Code postal demandeur
- 92210
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2025-08
- Prise en compte ouverture chantier
- 2026-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 29/01/2025
- Date réelle d’ouverture chantier
- 22/04/2026
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07907624E0070
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 14 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07907624E0066
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 2 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07907624E0060
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 14 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07907624E0058
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 2 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07907624E0011
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 3.766 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07907624E0009
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07907624E0040
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 2 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07907624E0005
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 335 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07907620E0005
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 2 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07907616E0008
La Chapelle Saint Laurent, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 5.172 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0790762600010
La-Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 14 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0790762600006
La Chapelle Saint Laurent, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 4 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0790762600001
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 48 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0790762500052
La Chapelle-Saint-Laurent, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 20 m2