Permis de construire Autorisé

02605814V0003

Non renseigné

Bourg Lès Valence / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 30 RUE CHONY BOURG LÈS VALENCE 26500

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.490 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/09/2014

Décision

04/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg Lès Valence (26058)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26500
Adresse: 30 RUE CHONY BOURG LÈS VALENCE 26500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DROME AMENAGEMENT HABITAT
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 2857

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DROME AMENAGEMENT HABITAT (DAH)

SIREN 492977566

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANIK MARIE MICHELE PONSONNET (GIRY)

Administrateur - né(e) en 1957

CHANTAL MARIE-JOSEE VEYRET (CHALAMET)

Administrateur - né(e) en 1942

CHRISTIAN LAURENT MICHEL MORIN

Administrateur - né(e) en 1954

CHRISTIAN PIERRE YVES GAUTHIER

Administrateur - né(e) en 1949

DAVID BOUVIER

Administrateur - né(e) en 1973

EVELYNE CLAUDE VERSCHELDE

Administrateur - né(e) en 1956

FREDERIC VINCENT COMBIER

Administrateur - né(e) en 1957

GERARD ROGER ELIE ORIOL

Administrateur - né(e) en 1943

HERVE NICOLAS HUBERT JEAN MAHL

Administrateur - né(e) en 1956

JEAN MARCEL DUPEYRON

Administrateur - né(e) en 1949

JEAN-LUC VINCENT

Administrateur - né(e) en 1957

MADELEINE LOUISE PELLAUDIN

Administrateur - né(e) en 1941

MARC ANDRE BARBE

Administrateur - né(e) en 1958

MARIE-JOSE RENEE GERMAINE BAYOUD-TORRES (TORRES)

Administrateur - né(e) en 1959

MARIELLE JACQUELINE EVELYNE FIGUET (DUTHOIT)

Administrateur - né(e) en 1968

MARLENE HENRIETTE ODETTE MOURIER (CHABANIS)

Administrateur - né(e) en 1962

MURIEL MARIE-JOSEPHE PARET (REGAZZONI)

Administrateur - né(e) en 1965

NATHALIE BROSE (BROSSE)

Administrateur - né(e) en 1968

PATRICK RENE CHRISTIAN PERA-OLIVERAS

Administrateur - né(e) en 1953

PHILIPPE PIERRE-YVES MAHIEUX

Administrateur - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 30
Voie terrain: RUE CHONY
Localité terrain: BOURG LÈS VALENCE
Commune source: 26058
SIREN demandeur: 492977566
SIRET demandeur: 49297756600024
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: VALENCE CEDEX 9
Code postal demandeur: 26958
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 201409
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/09/2014

Valence, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 64 Surface : 4.559 m²