Permis de construire Autorisé

0332932500045

Nouvelle construction

Montussan / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ROUTE DE LA RAFFETTE LOT 4 - LA LOUB RE MONTUSSAN 33450

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.585 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.009 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/04/2026

Décision

13/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montussan (33293)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33450
Adresse: ROUTE DE LA RAFFETTE LOT 4 - LA LOUB RE MONTUSSAN 33450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.042 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	543 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 25
Individuels créés: 10
Collectifs créés: 15
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE AQUITAINE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0D 182

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE AQUITAINE

SIREN 834116261

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

612036764

SIREN 612036764

Président de SAS

NEXITY REGIONS 4

SIREN 492430350

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE ANNE RENAISON (GESCHWINDENHAMMER)

Gérant - né(e) en 1970

Associé indéfiniment et solidairement responsable

GEORGE V GESTION

SIREN 327256947

Associé indéfiniment et solidairement responsable

NEXITY LOGEMENT

SIREN 399381821

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOPHIE VALERIE POILLEUX

Directeur Général - né(e) en 1964

PIERRE-HENRY POUCHELON

Président de SAS - né(e) en 1984

Société liée

NEXITY REGIONS 8

SIREN 751526799

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LISE MAUD SAUVAGNAT (DEFOULOY)

Gérant - né(e) en 1977

Associé indéfiniment et solidairement responsable

GEORGE V GESTION

SIREN 327256947

Associé indéfiniment et solidairement responsable

NEXITY LOGEMENT

SIREN 399381821

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA RAFFETTE
Lieu-dit terrain: LOT 4 - LA LOUB RE
Localité terrain: MONTUSSAN
Commune source: 33293
SIREN demandeur: 834116261
SIRET demandeur: 83411626100019
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BORDEAUX
Code postal demandeur: 33100
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/04/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 10
Nombre de logements collectifs hors résidence: 15
Type d’annexe: Pas d’annexe

Montussan, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²