Permis de construire Travaux terminés

04223115R0007

Nouvelle construction

St Germain Lespinasse / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES ATHIAUDS ST GERMAIN LESPINASSE 42640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.614 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.860 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

12/10/2015

Décision

12/10/2015

Début chantier

16/11/2015

Fin travaux

12/02/2018

Localisation

Commune: St Germain Lespinasse (42231)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42640
Adresse: LES ATHIAUDS ST GERMAIN LESPINASSE 42640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.810 m²	807 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.810 m²	807 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENT
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 2162
Parcelle 2: B 2227

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENT (MFREO)

SIREN 302849062

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES JOIE (THEVENET)

Administrateur - né(e) en 1968

AMELIE MADELEINE GHISLAINE DESCOMBES (BACCIOTTI)

Administrateur - né(e) en 1987

BETTY SONIA FABRE (FOCQUEUR)

Administrateur - né(e) en 1974

CHRISTINE MARIE JEANNE ROUGERT (FAYET)

Administrateur - né(e) en 1971

ELIANE MARIE MARCELLE FORESTIER (ROCHE)

Administrateur - né(e) en 1960

FRANCOISE GARDEL (MIRABEL)

Administrateur - né(e) en 1962

GABIN JEAN-PAUL VIEILLE

Administrateur - né(e) en 2000

GEORGES BENOIT CLAUDE PAIRE

Administrateur - né(e) en 1960

GERARD ROGER CHARPILLENNE

Administrateur - né(e) en 1949

MARYLINE FESSY

Administrateur - né(e) en 1985

MICHEL GEORGES MARIE PATIN

Administrateur - né(e) en 1948

NADINE FAURE (GARRIVIER)

Administrateur - né(e) en 1970

NATHALIE ODETTE PAULE DA SILVA (GUILLET)

Administrateur - né(e) en 1973

SABRINA GIRARD (COELHO)

Administrateur - né(e) en 1979

SANDRINE ANITA ETHIEVANT (PRAZERES)

Administrateur - né(e) en 1967

SOPHIE MARTHE BARBAT

Administrateur - né(e) en 1973

YVES JEAN MARC MONTAGNE

Administrateur - né(e) en 1954

JEAN-MICHEL COPPERE

Autre - né(e) en 1960

CORINNE SEYCHAL (PEURIERE)

Vice-Président - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

950350801

SIREN 950350801

Commissaire aux comptes titulaire

BLANC ET ASSOCIES AUDIT

SIREN 484798533

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAETITIA AMBROISE

Président de SAS - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES ATHIAUDS
Localité terrain: ST GERMAIN LESPINASSE
Commune source: 42231
SIREN demandeur: 302849062
SIRET demandeur: 30284906200013
Code APE demandeur: 85.32Z
Localité demandeur: ST GERMAIN LESPINASSE
Code postal demandeur: 42640
Nombre de chambres: 8
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 12/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 12/02/2018
Type de service public: Enseignement et recherche

Saint-Germain-Lespinasse, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 161 m²