Permis de construire Chantier commencé

01104921M0003

Nouvelle construction

Bram / Aude / Occitanie

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Adresse AVENUE DE LA PIEGE - ZAE D BRAM 11150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

860 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.745 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/07/2022

Autorisation

28/06/2021

Décision

28/06/2021

Début chantier

11/07/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bram (11049)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11150
Adresse: AVENUE DE LA PIEGE - ZAE D BRAM 11150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	708 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	152 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BRAM GL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AP 72
Parcelle 2: AP 99

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BRAM GL

SIREN 529140204

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT GLEIZES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE LA PIEGE - ZAE D
Localité terrain: BRAM
Commune source: 11049
SIREN demandeur: 529140204
SIRET demandeur: 52914020400015
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: BRAM
Code postal demandeur: 11150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 11/07/2022
Date réelle d’autorisation: 28/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 11/07/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/05/2021