Permis de construire Chantier commencé

01307523A0007

Nouvelle construction

Plan-De-Cuques / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse 53 RUE JEAN BAPTISTE MICHEL PLAN-DE-CUQUES 13380

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

136 m²

Surface démolie

70 m²

Surface du terrain

655 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/07/2023

Décision

13/07/2023

Début chantier

12/06/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plan-De-Cuques (13075)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13380
Adresse: 53 RUE JEAN BAPTISTE MICHEL PLAN-DE-CUQUES 13380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 70 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 70 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	70 m²	136 m²	70 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AS 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: RUE JEAN BAPTISTE MICHEL
Localité terrain: PLAN-DE-CUQUES
Commune source: 13075
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06000
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 12/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2024

01307523A0018

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 135 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2024

01307523A0017

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/04/2024

01307523A0019

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/02/2024

01307523A0014

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/05/2023

01307523A0006

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/06/2023

01307523A0005

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 33 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/05/2023

01307523A0035

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 30 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/06/2023

01307523A0003

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 21 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2019

01307519A0013

Plan De Cuques, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/03/2026

0130752500033

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 60 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2026

0130752500031

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/01/2026

0130752500023

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 385 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2025

0130752500107

Plan De Cuques, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 15 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/11/2025

0130752500015

Plan-De-Cuques, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 194 m²