Permis de construire Autorisé

05425618L0002

Extension de surface sans transformation

Haussonville / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse LES POIRIERES HAUSSONVILLE 54290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

778 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.412 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

13/07/2018

Décision

13/07/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Haussonville (54256)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54290
Adresse: LES POIRIERES HAUSSONVILLE 54290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.736 m²	389 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.736 m²	389 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES POIRIERES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZH 124
Parcelle 2: ZH 141
Parcelle 3: ZH 148

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES POIRIERES

SIREN 388533150

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUBERT HENRI GREGOIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

THOMAS MARC RENE JACQUOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES POIRIERES
Localité terrain: HAUSSONVILLE
Commune source: 54256
SIREN demandeur: 388533150
SIRET demandeur: 38853315000024
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: HAUSSONVILLE
Code postal demandeur: 54290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 13/07/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/11/2018

05425618L0004

Haussonville, Meurthe-et-Moselle

Haussonville, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²