Permis de construire Chantier commencé

04723323F0027

Nouvelle construction

Sainte Bazeille / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LABASTIDE SAINTE BAZEILLE 47180

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.961 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.316 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/12/2023

Décision

22/12/2023

Début chantier

07/01/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte Bazeille (47233)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47180
Adresse: LABASTIDE SAINTE BAZEILLE 47180

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.961 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 41
Individuels créés: 33
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 13
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 41
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ENERGETIK HABITAT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AN 64

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ENERGETIK HABITAT

SIREN 538823600

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN JAKTORSKI (JAKTORSKI)

Gérant - né(e) en 1959

FLORIAN TADEUSZ JAKTORSKI

Gérant - né(e) en 1959

FREDERIC PICQUOIN (PICQUOIN)

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LABASTIDE
Localité terrain: SAINTE BAZEILLE
Commune source: 47233
SIREN demandeur: 538823600
SIRET demandeur: 53882360000035
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: AGEN
Code postal demandeur: 47000
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-01
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 07/01/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 33
Nombre de logements collectifs hors résidence: 8
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/04/2024