Permis de construire Travaux terminés

05410817L0005

Nouvelle construction

Burthecourt Aux Chenes / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse A LA CROISETTE BURTHECOURT AUX CHENES 54210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12.614 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

49.244 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

25/09/2017

Décision

25/09/2017

Début chantier

25/12/2017

Fin travaux

18/06/2018

Localisation

Commune: Burthecourt Aux Chenes (54108)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54210
Adresse: A LA CROISETTE BURTHECOURT AUX CHENES 54210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.090 m²	6.307 m²
Commerce	770 m²	0 m²
Agricole	5.320 m²	6.307 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC RECONNU DES FRUITIERS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZE 21
Parcelle 2: ZE 23
Parcelle 3: ZH 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.C.E.A. DES FRUITIERS

SIREN 344695176

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT PIERRE LOUIS PARFAIT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

DAMIEN CHARLES BERNARD PARFAIT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

QUENTIN MEREL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

Société liée

942262676

SIREN 942262676

Société liée

SALEE EAUX (SALEE EAUX)

SIREN 943608430

Personnes physiques identifiées dans cette branche

QUENTIN MEREL

Président de SAS - né(e) en 1995

Société liée

SOCIETE CIVILE BRANTES

SIREN 883180796

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORA PARFAIT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2006

VALERIE PARFAIT (KAPPES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

DAMIEN PARFAIT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: A LA CROISETTE
Localité terrain: BURTHECOURT AUX CHENES
Commune source: 54108
SIREN demandeur: 344695176
SIRET demandeur: 34469517600026
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: COYVILLER
Code postal demandeur: 54210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 25/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 25/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 18/06/2018
Type de service public: Non rempli

Burthecourt Aux Chenes, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²