Permis de construire Travaux terminés

05721813M0035

Nouvelle construction

Chatel-Saint-Germain / Moselle / Grand Est

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/05/2015

Autorisation

31/03/2014

Décision

31/03/2014

Début chantier

14/04/2014

Fin travaux

15/05/2015

Localisation

Commune: Chatel-Saint-Germain (57218)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57160
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	126 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC CR CREATION
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC CR CREATION

SIREN 428562656

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD BERNARD

Commissaire aux comptes titulaire

Commissaire aux comptes suppléant

393700430

SIREN 393700430

Autre

775617897

SIREN 775617897

Gérant et associé indéfiniment responsable

CLAUDE RIZZON PROMOTION SA

SIREN 358801074

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VIRGILE DEBS

Commissaire aux comptes suppléant

ARNAUD BERNARD

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1977

BENJAMIN RIZZON

Directeur Général - né(e) en 1979

CLAUDE RIZZON (RIZZON)

Directeur Général - né(e) en 1923

CATHERINE TOMASINI (RIZZON)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

PHILIPPE RIZZON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

FABIO COSTANTINI

Membre du directoire - né(e) en 1951

JEAN-CLAUDE RIZZON

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1952

JULIEN RIZZON

Président du directoire - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 57218
SIREN demandeur: 428562656
SIRET demandeur: 42856265600010
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CHATEL-SAINT-GERMAIN
Code postal demandeur: 57160
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 15/05/2015
Date réelle d’autorisation: 31/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 14/04/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/05/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Fleury, Moselle

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²