Permis de construire Autorisé

02208120Q0019

Nouvelle construction

Hillion / Côtes-d'Armor / Bretagne

Exporter PDF

Adresse CARQUITTE D EN BAS HILLION 22120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

107 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.859 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/09/2020

Décision

21/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hillion (22081)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22120
Adresse: CARQUITTE D EN BAS HILLION 22120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.628 m²	107 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.628 m²	107 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LE CORGUILLE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZO 172

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LE CORGUILLE

SIREN 817649197

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME BERNARD LE CORGUILLE

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CARQUITTE D EN BAS
Localité terrain: HILLION
Commune source: 22081
SIREN demandeur: 817649197
SIRET demandeur: 81764919700016
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: HILLION
Code postal demandeur: 22120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/09/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 12/10/2020