Permis de construire Autorisé

09202623D0012

Extension de surface sans transformation

Courbevoie / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 6 PASSAGE EUGENE BARBIER COURBEVOIE 92400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

184 m²

Surface démolie

28 m²

Surface du terrain

444 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

01/10/2023

Décision

01/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courbevoie (92026)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92400
Adresse: 6 PASSAGE EUGENE BARBIER COURBEVOIE 92400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 28 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 14 m²
Locaux démolis: 14 m²
Commerce démoli: 14 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	529 m²	92 m²	14 m²
Locaux	529 m²	92 m²	14 m²
Commerce	529 m²	92 m²	14 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES ARTISANS VERTS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0I 122

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES ARTISANS VERTS

SIREN 878062793

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JONATHAN JACQUES PARTOUCHE

Directeur Général - né(e) en 1989

YOANN LUZZATO

Directeur Général - né(e) en 1987

BENJAMIN TORDJMAN ASSOULINE

Président de SAS - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: PASSAGE EUGENE BARBIER
Localité terrain: COURBEVOIE
Commune source: 92026
SIREN demandeur: 878062793
SIRET demandeur: 87806279300020
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: SAINT-DENIS
Code postal demandeur: 93210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 01/10/2023
Type de service public: Non rempli

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