Permis de construire Autorisé

06113919B0003

Nouvelle construction

Crouttes / Orne / Normandie

Exporter PDF

Adresse LES BRUYERES DE CREFFY CROUTTES 61120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

720 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.950 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

28/05/2019

Décision

28/05/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Crouttes (61139)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61120
Adresse: LES BRUYERES DE CREFFY CROUTTES 61120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	720 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	720 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZH 28

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES BRUYERES DE CREFFY
Localité terrain: CROUTTES
Commune source: 61139
Localité demandeur: CROUTTES
Code postal demandeur: 61120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 28/05/2019
Type de service public: Non rempli

Autres permis dans cette ville

Permis de construire Décision du 03/02/2026

0611392500005

Crouttes, Orne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 684 m²

Permis de construire Décision du 28/10/2025

0611392500003

Crouttes, Orne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 40 m²

Permis de construire Décision du 29/07/2025

0611392500002

Crouttes, Orne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 208 m²

Permis de construire Décision du 31/03/2023

06113923B0001

Crouttes, Orne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 163 m²

Permis de construire Décision du 16/11/2018

06113918B0003

Crouttes, Orne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 732 m²

Permis de construire Décision du 24/07/2018

06113918B0001

Crouttes, Orne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 180 m²