Permis de construire Chantier commencé

06805622D0038

Nouvelle construction

Brunstatt - Didenheim / Haut-Rhin / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 17 RUE DES PYRENEES ZEA DID BRUNSTATT - DIDENHEIM 68350

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

628 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.795 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/10/2022

Décision

20/10/2022

Début chantier

14/12/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brunstatt - Didenheim (68056)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68350
Adresse: 17 RUE DES PYRENEES ZEA DID BRUNSTATT - DIDENHEIM 68350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	98 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	530 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ROBERT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 15 454

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ROBERT

SIREN 909569139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JADE HEITZLER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

TRISTANA YOLANDE CHANTAL HEITZLER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

YLIANA HEITZLER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

REGIS JEAN PIERRE HEITZLER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: RUE DES PYRENEES ZEA DID
Localité terrain: BRUNSTATT - DIDENHEIM
Commune source: 68056
SIREN demandeur: 909569139
SIRET demandeur: 90956913900019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRUNSTATT - DIDENHEIM
Code postal demandeur: 68350
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 14/12/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 31/07/2023