Permis d amenager Autorisé

01525515A0001

Non renseigné

Vezac / Cantal / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES TERRONS VEZAC 15130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

16.424 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/02/2016

Décision

02/02/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Vezac (15255)
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 15130
Adresse: LES TERRONS VEZAC 15130

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE VEZAC
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AN 130p

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

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Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES TERRONS
Localité terrain: VEZAC
Commune source: 15255
SIREN demandeur: 212405773
SIRET demandeur: 21240577300012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: VEZAC
Code postal demandeur: 15130
Prise en compte autorisation: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/02/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 02/02/2016