RegistreDesPermis.fr
Permis de construire Autorisé

06914013F0013

Nouvelle construction

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Adresse 318 CHEM DES TROIS BOIS MORANCE 69480
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

75 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

895 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Permis de construire
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Commerce
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 127 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 75 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 0 m2 75 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

06914013F0016

Morance Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 120 m2
Permis de construire

06914013F0011

Morance Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 117 m2
Permis de construire

06914013F0018

Morance Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 157 m2
Permis de construire

06914013F0014

Morance Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 197 m2
Permis de construire

06914013F0010

Morance Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 193 m2
Permis de construire

06914013F0007

Morance Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 454 m2

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

0691402600038

Morance Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 63 m2
Declaration prealable

0691402600031

Morancé Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 63 m2
Permis de construire

0691402500014

Morance Rhône

Nouvelle construction

Logements : 12 Surface : 905 m2
Permis de construire

0691402600002

Morance Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m2

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