Permis de construire Travaux terminés

01406215R0002

Nouvelle construction

Beny-Sur-Mer / Calvados / Normandie

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Adresse LE CLOS BENY-SUR-MER 14440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

504 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/11/2015

Autorisation

24/04/2015

Décision

24/04/2015

Début chantier

24/11/2015

Fin travaux

03/03/2016

Localisation

Commune: Beny-Sur-Mer (14062)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14440
Adresse: LE CLOS BENY-SUR-MER 14440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	504 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	504 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA MARGUERITE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0B 662

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA MARGUERITE

SIREN 394524086

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE LÉON ROLAND MARGUERITE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

JEROME BERNARD MICHEL MARGUERITE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Société liée

943842989

SIREN 943842989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CLOS
Localité terrain: BENY-SUR-MER
Commune source: 14062
SIREN demandeur: 394524086
SIRET demandeur: 39452408600011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BENY-SUR-MER
Code postal demandeur: 14440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 24/11/2015
Date réelle d’autorisation: 24/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 24/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 03/03/2016
Type de service public: Non rempli

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