Declaration prealable Travaux terminés

08103824T0064

Extension de surface sans transformation

Brens / Tarn / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 353 ROUTE DE CADALEN BRENS 81600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

34 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.408 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

30/10/2024

Décision

30/10/2024

Début chantier

30/12/2024

Fin travaux

31/03/2025

Localisation

Commune: Brens (81038)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81600
Adresse: 353 ROUTE DE CADALEN BRENS 81600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	300 m²	34 m²
Commerce	300 m²	34 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEL STEPHAN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZA 305

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEL STEPHAN

SIREN 798985230

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAEL MARC STEPHAN

Gérant - né(e) en 1971

GAEL STEPHAN

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 353
Voie terrain: ROUTE DE CADALEN
Localité terrain: BRENS
Commune source: 81038
SIREN demandeur: 798985230
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: BRENS
Code postal demandeur: 81600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-02
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 30/10/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 30/12/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2025
Type de service public: Non rempli

Brens, Tarn

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 150 m²