Permis de construire Autorisé

04519119N0003

Non renseigné

Le Malesherbois / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse RUE DE LA PASSERELLE - MAL LE MALESHERBOIS 45330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.349 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/09/2019

Décision

13/09/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Malesherbois (45191)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45330
Adresse: RUE DE LA PASSERELLE - MAL LE MALESHERBOIS 45330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AD 785
Parcelle 2: AD 786
Parcelle 3: AD 787

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA PASSERELLE - MAL
Localité terrain: LE MALESHERBOIS
Commune source: 45191
Localité demandeur: AVAILLES LIMOUZINE
Code postal demandeur: 86460
Prise en compte autorisation: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/09/2019

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2020