Permis de construire Travaux terminés

00614821T0008

Nouvelle construction

Tourrettes Sur Loup / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUTE DU PRE NEUF LOTISSEMENT D LOT 2 TOURRETTES SUR LOUP 06140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

174 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

938 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/12/2022

Autorisation

15/04/2021

Décision

15/04/2021

Début chantier

20/07/2021

Fin travaux

31/12/2022

Localisation

Commune: Tourrettes Sur Loup (06148)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06140
Adresse: ROUTE DU PRE NEUF LOTISSEMENT D LOT 2 TOURRETTES SUR LOUP 06140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	174 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S+P PACA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0D 2488
Parcelle 2: 0D 2474
Parcelle 3: 0D 2470

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S+P PACA

SIREN 853850717

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERHARD HERBERT SCHAFER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

HELMUT HANS PETERS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

KHALIL CHALABI

Gérant - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DU PRE NEUF LOTISSEMENT D
Lieu-dit terrain: LOT 2
Localité terrain: TOURRETTES SUR LOUP
Commune source: 06148
SIREN demandeur: 853850717
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75017
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 31/12/2022
Date réelle d’autorisation: 15/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 20/07/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Tourrettes-Sur-Loup, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 289 m²