Permis de construire Chantier commencé

08203715N0025

Nouvelle construction

Caussade / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 416 CH DE SYRIECH CAUSSADE 82300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

240 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

34.520 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/10/2018

Autorisation

21/04/2016

Décision

21/04/2016

Début chantier

15/10/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Caussade (82037)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82300
Adresse: 416 CH DE SYRIECH CAUSSADE 82300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA BLONDE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0G 196
Parcelle 2: 0G 194
Parcelle 3: 0G 193

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA BLONDE

SIREN 411612500

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN PHILIPPE ROYER

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 416
Voie terrain: CH DE SYRIECH
Localité terrain: CAUSSADE
Commune source: 82037
SIREN demandeur: 411612500
SIRET demandeur: 41161250000016
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: CAUSSADE
Code postal demandeur: 82300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 15/10/2018
Date réelle d’autorisation: 21/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2018
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/01/2016