Permis de construire Autorisé

00135019D0014

Nouvelle construction

Saint Etienne Du Bois / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 435 CHEMI DE BERGADERIE SAINT ETIENNE DU BOIS 01370

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

278 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.181 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/01/2020

Décision

13/01/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Etienne Du Bois (01350)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01370
Adresse: 435 CHEMI DE BERGADERIE SAINT ETIENNE DU BOIS 01370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	385 m²	278 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NOVATRA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0C 1226
Parcelle 2: 0C 1423
Parcelle 3: 0C 1424

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NOVATRA

SIREN 339669822

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GALLEZOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

CHRISTIAN GUITTARD

Directeur Général - né(e) en 1959

SEBASTIEN PHILIPPE CANNARD

Directeur Général - né(e) en 1983

YVES FALCONNIER

Directeur Général - né(e) en 1959

BRUNO LUCIEN BASSET

Président de SAS - né(e) en 1961

Société liée

924993603

SIREN 924993603

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Société liée

509518551

SIREN 509518551

Société liée

529717316

SIREN 529717316

Société liée

824121487

SIREN 824121487

Société liée

841404387

SIREN 841404387

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 435
Voie terrain: CHEMI DE BERGADERIE
Localité terrain: SAINT ETIENNE DU BOIS
Commune source: 01350
SIREN demandeur: 339669822
SIRET demandeur: 33966982200019
Code APE demandeur: 25.73A
Localité demandeur: VARENNES SAINT SAUVEUR
Code postal demandeur: 71480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/01/2020
Type de service public: Non rempli

Saint-Etienne-Du-Bois, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 164 m²