Permis d amenager Autorisé

08519422A0015

Non renseigné

Sables-D'olonne (Les) / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE CHATEAUBRIAND SABLES-D'OLONNE (LES) 85100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

73.470 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/12/2022

Décision

15/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sables-D'olonne (Les) (85194)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85100
Adresse: RUE DE CHATEAUBRIAND SABLES-D'OLONNE (LES) 85100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AX 157
Parcelle 2: AX 467

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION

SIREN 200071165

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE CHATEAUBRIAND
Localité terrain: SABLES-D'OLONNE (LES)
Commune source: 85194
SIREN demandeur: 200071165
SIRET demandeur: 20007116500019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LES SABLES D OLONNE
Code postal demandeur: 85100
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/12/2022

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/04/2023

08519422A0018

Sables-D'olonne (Les), Vendée

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2023

08519422A0020

Sables-D'olonne (Les), Vendée

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/01/2023

08519422A0014

Sables-D'olonne (Les), Vendée

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/12/2022

08519422A0015

Sables-D'olonne (Les), Vendée

Logements : - Surface : -