Permis de construire Autorisé

08103816T0002

Non renseigné

Brens / Tarn / Occitanie

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Adresse 445 AV DE LA FEDARIE BRENS 81600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

360 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/01/2017

Décision

18/01/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brens (81038)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81600
Adresse: 445 AV DE LA FEDARIE BRENS 81600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI COYABA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 1082

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI COYABA

SIREN 814430518

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK STILHART

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

NATACHA MIREILLE STILHART (BOUIL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 445
Voie terrain: AV DE LA FEDARIE
Localité terrain: BRENS
Commune source: 81038
SIREN demandeur: 814430518
SIRET demandeur: 81443051800013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LISLE SUR TARN
Code postal demandeur: 81310
Prise en compte autorisation: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201701
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 18/01/2017

Brens, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 67 m²