Permis de construire Travaux terminés

0381312010018

Transformation avec diminution de surface

Les Cotes D'arey / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SAINT MARTIN LES COTES D'AREY 38138

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

174 m²

Surface du terrain

817 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/01/2022

Autorisation

29/01/2021

Décision

29/01/2021

Début chantier

15/01/2022

Fin travaux

15/03/2023

Localisation

Commune: Les Cotes D'arey (38131)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38138
Adresse: SAINT MARTIN LES COTES D'AREY 38138

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 174 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 174 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	217 m²	0 m²	0 m²	0 m²	319 m²
Locaux	493 m²	0 m²	174 m²	319 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	319 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: A.F.P.I - 8 LAIGLE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AY 427

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

A.F.P.I - 8 LAIGLE

SIREN 798917050

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

8 LAIGLE (8LAIGLE)

SIREN 502204365

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE LAIGLE

Président de SAS - né(e) en 1970

Gérant

AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER

SIREN 522146117

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLAVIUS OVIDIU MAN GACHET (MAN-GACHET)

Président de SAS - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SAINT MARTIN
Localité terrain: LES COTES D'AREY
Commune source: 38131
SIREN demandeur: 798917050
SIRET demandeur: 79891705000022
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MESSIMY
Code postal demandeur: 69510
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 15/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Les C Tes-D'arey, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 18 m²