Permis de construire Travaux terminés

00124413M0014

Nouvelle construction

Meximieux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 116 RUE DES ARTISANS - LOT MEXIMIEUX 01800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

183 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.367 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

02/07/2013

Décision

02/07/2013

Début chantier

02/07/2013

Fin travaux

30/07/2013

Localisation

Commune: Meximieux (01244)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01800
Adresse: 116 RUE DES ARTISANS - LOT MEXIMIEUX 01800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	183 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	183 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BARDY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 0F 984
Parcelle 2: 0F 984

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 116 RUE DES ARTISANS - LOT
Localité terrain: MEXIMIEUX
Commune source: 01244
SIREN demandeur: 538346941
SIRET demandeur: 53834694100015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PEROUGES
Code postal demandeur: 01800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 02/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/07/2013
Type de service public: Non rempli

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