Permis de construire Autorisé

0850882500015

Nouvelle construction

Le Fenouiller / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DU PETIT PUITS LE FENOUILLER 85800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

638 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.326 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/01/2026

Décision

13/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Fenouiller (85088)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85800
Adresse: RUE DU PETIT PUITS LE FENOUILLER 85800

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	638 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 9
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEMEURANCE HAUTS DE FRANCE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AK 454

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BATINEO HABITAT

SIREN 920965670

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

BATINEO GROUPE

SIREN 377539317

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN TEYSSENDIE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

RICHARD EUGENE MARIE FALQUERHO

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT CONSULTING

SIREN 419065388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK PEROCESCHI

Président de SAS - né(e) en 1967

Directeur général délégué

BREIZHING INVEST

SIREN 810323139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SIMON ALAIN GRUEAU

Gérant - né(e) en 1982

Directeur Général

DEMEURE-INVEST

SIREN 491008892

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL BUET

Président de SAS - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PETIT PUITS
Localité terrain: LE FENOUILLER
Commune source: 85088
SIREN demandeur: 920965670
SIRET demandeur: 92096567000010
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44300
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/01/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 8
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Fenouiller, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²