Permis de construire Autorisé

06046325T0013

Nouvelle construction

Nogent-Sur-Oise / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 85 RUE JEAN DE LA FONTAINE NOGENT-SUR-OISE 60180

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

837 m²

Surface démolie

294 m²

Surface du terrain

1.476 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

20/01/2026

Décision

20/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nogent-Sur-Oise (60463)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60180
Adresse: 85 RUE JEAN DE LA FONTAINE NOGENT-SUR-OISE 60180

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 294 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 294 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	294 m²	837 m²	294 m²
Commerce	0 m²	837 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KAYA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AY 84
Parcelle 2: AY 159
Parcelle 3: AY 341

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KAYA

SIREN 838536852

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KATIA OUKACI (BENBOURNANE)

Autre - né(e) en 1983

YAZID OUKACI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 85
Voie terrain: RUE JEAN DE LA FONTAINE
Localité terrain: NOGENT-SUR-OISE
Commune source: 60463
SIREN demandeur: 838536852
SIRET demandeur: 83853685200018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NOGENT-SUR-OISE
Code postal demandeur: 60180
Nombre de chambres: 20
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 20/01/2026
Type de service public: Non rempli

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