Permis d amenager Autorisé

0276812109456

Non renseigné

Vernon / Eure / Normandie

Exporter PDF

Adresse 46 RUE DE LA VALLEE VERNON 27200

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.835 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

31/12/2021

Décision

31/12/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vernon (27681)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27200
Adresse: 46 RUE DE LA VALLEE VERNON 27200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AN 138

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 46
Voie terrain: RUE DE LA VALLEE
Localité terrain: VERNON
Commune source: 27681
Localité demandeur: ELANCOURT
Code postal demandeur: 78990
Prise en compte autorisation: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 31/12/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager Décision du 25/04/2022

0276812109496

Vernon, Eure

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 21/01/2022

Vernon, Eure

Vernon, Eure

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 24 m²