Permis de construire Travaux terminés

02315115A0003

Extension de surface sans transformation

Peyrat-La-Noniere / Creuse / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse BOURG PEYRAT-LA-NONIERE 23130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

843 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/06/2015

Décision

16/06/2015

Début chantier

25/04/2016

Fin travaux

27/01/2017

Localisation

Commune: Peyrat-La-Noniere (23151)
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 23130
Adresse: BOURG PEYRAT-LA-NONIERE 23130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	30 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
Code juridique demandeur: 7353
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 116
Parcelle 2: AB 115
Parcelle 3: AB 114

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)

SIREN 252306139

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BOURG
Localité terrain: PEYRAT-LA-NONIERE
Commune source: 23151
SIREN demandeur: 252306139
SIRET demandeur: 25230613900012
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: CHENERAILLES
Code postal demandeur: 23130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 25/04/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 27/01/2017
Type de service public: Non rempli

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02315115A0006

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