Permis de construire Chantier commencé

00728112A0038

Nouvelle construction

Saint-Peray / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DU TRAM DOMAINE DU TUNNEL SAINT-PERAY 07130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

463 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.293 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

12/06/2013

Décision

12/06/2013

Début chantier

28/12/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Peray (07281)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07130
Adresse: RTE DU TRAM DOMAINE DU TUNNEL SAINT-PERAY 07130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	463 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	65 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	398 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: STEPHANE ROBERT EARL DOMAINE DU TUNNEL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 1340
Parcelle 2: A 463P
Parcelle 3: A 1029

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

STEPHANE ROBERT EARL DOMAINE DU TUNNEL

SIREN 491568697

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE ROBERT

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DU TRAM
Lieu-dit terrain: DOMAINE DU TUNNEL
Localité terrain: SAINT-PERAY
Commune source: 07281
SIREN demandeur: 491568697
SIRET demandeur: 49156869700016
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: SAINT-PERAY
Code postal demandeur: 07130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 12/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 28/12/2013
Type de service public: Non rempli

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