Permis de construire Chantier commencé

00124415M0030

Nouvelle construction

Meximieux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 10 RUE DU GUICHARDET MEXIMIEUX 01800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

324 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.569 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/11/2015

Décision

03/11/2015

Début chantier

01/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Meximieux (01244)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01800
Adresse: 10 RUE DU GUICHARDET MEXIMIEUX 01800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	390 m²	0 m²
Locaux	3.173 m²	162 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	3.173 m²	162 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CH DE MEXIMIEUX
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0C 1197
Parcelle 2: 0C 453

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DU GUICHARDET
Localité terrain: MEXIMIEUX
Commune source: 01244
SIREN demandeur: 260100136
SIRET demandeur: 26010013600019
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: MEXIMIEUX
Code postal demandeur: 01800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2016
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/07/2015