Permis de construire Travaux terminés

00139321V0005

Nouvelle construction

Sandrans / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1599 ROUTE DE LA POYPE SANDRANS 01400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

880 m²

Surface démolie

320 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2022

Autorisation

21/10/2021

Décision

21/10/2021

Début chantier

01/02/2022

Fin travaux

31/07/2022

Localisation

Commune: Sandrans (01393)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01400
Adresse: 1599 ROUTE DE LA POYPE SANDRANS 01400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 320 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 160 m²
Agricole démoli: 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	160 m²	440 m²	160 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	160 m²	440 m²	160 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0B 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1599
Voie terrain: ROUTE DE LA POYPE
Localité terrain: SANDRANS
Commune source: 01393
Localité demandeur: SEPTMONCEL
Code postal demandeur: 39310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/02/2022
Date réelle d’autorisation: 21/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 31/07/2022
Type de service public: Non rempli

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