Permis de construire Chantier commencé

07807318B1020

Nouvelle construction

Bois-D'arcy / Yvelines / Île-de-France

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Adresse RUE JEAN GABIN / RUE VIVIA ZAC CROIX BONNET BOIS-D'ARCY 78390

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.738 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/10/2018

Décision

08/10/2018

Début chantier

20/01/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bois-D'arcy (78073)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78390
Adresse: RUE JEAN GABIN / RUE VIVIA ZAC CROIX BONNET BOIS-D'ARCY 78390

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.738 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 30
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 30
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 15
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 15
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GRAND PARIS HABITAT
Code juridique demandeur: 6220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BM 203
Parcelle 2: BM 204
Parcelle 3: BM 206

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRAND PARIS HABITAT

SIREN 808776355

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDE MARIE SOPHIE DEBREIL (FROISSART)

Administrateur - né(e) en 1963

CHRISTOPHE CHANU

Administrateur - né(e) en 1971

KHALED ARAJI JATO

Administrateur - né(e) en 1981

ERIC BRUNO MARIE LE COZ

Contrôleur de gestion - né(e) en 1975

ERIC YVES ROGER DUBERTRAND

Contrôleur de gestion - né(e) en 1969

GERALDINE GARDETTE (FROMENT)

Contrôleur de gestion - né(e) en 1975

JEAN-BAPTISTE PIERRE ETIENNE PATURET

Contrôleur de gestion - né(e) en 1969

MANUEL JOSEPH RONAN ROY

Contrôleur de gestion - né(e) en 1980

PAUL MICHEL ROMAIN GIBERT

Contrôleur de gestion - né(e) en 1967

THIERRY SERGE BERNARD LAGET

Contrôleur de gestion - né(e) en 1962

Autre

279300198

SIREN 279300198

Commissaire aux comptes suppléant

CBA

SIREN 382420958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CHAVANCE

Gérant - né(e) en 1971

OLIVIER LENEL

Gérant - né(e) en 1968

Membre

CDC HABITAT

SIREN 470801168

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE MOROT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

ANNE EMMANUELLE COUERY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

ANNE MARIE LAURE DE BAYSER (BOUNIOL)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

ANTOINE RENÉ ROBERT SAINTOYANT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

BERNARD SPITZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

FLORENCE JACQUELINE THERESE CESSOT (DERAM)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981

OLIVIER ROGER MICHEL DUSSOPT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

PERRINE VIDALENCHE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

PIOT AUGUSTE ROMÉO BILLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

REMY ERNEST WEBER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

ROBIN RIVATON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987

SAMUEL JEAN-MARIE ROGER TUAL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

THIERRY SERGE BERNARD LAGET

Membre du directoire - né(e) en 1962

MYRIAM MARZAT (EL KHOMRI)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1978

CLEMENT LECUIVRE

Président du directoire - né(e) en 1977

JEAN-PIERRE BALLIGAND

Vice-Président - né(e) en 1950

Membre du conseil de surveillance

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

SIREN 180020026

Commissaire aux comptes suppléant

CBA

SIREN 382420958

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Membre

CDC HABITAT ACTION COPROPRIETES

SIREN 853319036

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

ADESTIA (CDC HABITAT ADESTIA)

SIREN 428783302

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CAUCHY

Administrateur - né(e) en 1964

GILDAS LE HAN

Administrateur - né(e) en 1977

HENRI GUILLAUME

Administrateur - né(e) en 1943

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Membre

CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

SIREN 552046484

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNABELLE BEUGIN (SOULON)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

ANNE FREMONT (TACHENE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

BRIGITTE LAURENT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

DANIEL GONZALES-RICO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

DOLORES BERNARD (LOBO)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

ELISABETH KAHN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1947

MICHEL LANNEZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

NAJOUA BENFELLA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1982

TAHAR HAMMAMI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1947

CATHERINE CHAVANIER

Membre du directoire - né(e) en 1967

EMMANUELLE PUENTE MIGUEZ

Membre du directoire - né(e) en 1977

CLÉMENT LECUIVRE

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE CAPPE

Président du directoire - né(e) en 1968

Membre du conseil de surveillance

243300316

SIREN 243300316

Membre du conseil de surveillance

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

SIREN 824538557

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU

Autre - né(e) en 1963

KOUMARAN PAJANIRADJA

Directeur Général - né(e) en 1974

FREDERIC CARRÉ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Membre du conseil de surveillance

ADESTIA (CDC HABITAT ADESTIA)

SIREN 428783302

Commissaire aux comptes suppléant

CBA

SIREN 382420958

Membre du conseil de surveillance

EUROMETROPOLE DE STRASBOURG

SIREN 246700488

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Membre du conseil de surveillance

METROPOLE DE LYON

SIREN 200046977

Membre

ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DE MAISONS-ALFORT - SA HLM (MAISONS ALFORT HABITAT)

SIREN 572182905

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE LUCETTE SOUBABERE

Administrateur - né(e) en 1973

CELINE ANNE CLAIRE DOUIS (GRAFFIN)

Administrateur - né(e) en 1976

GILDAS JEAN-LOUIS LE HAN

Administrateur - né(e) en 1977

JEAN-MICHEL BERNIER

Administrateur - né(e) en 1960

SANDRINE NATHALIE SURFARO

Administrateur - né(e) en 1965

THIERRY MARIE PIERRE BERTHIER

Administrateur - né(e) en 1962

MANUEL ROY

Directeur Général - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes titulaire

332605492

SIREN 332605492

Commissaire aux comptes suppléant

FCF

SIREN 429604523

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVOAN ANDRE LE FAOU

Gérant - né(e) en 1963

NATHALIE DROUARD (THIRE)

Gérant - né(e) en 1967

PAMELA BONNET (VERAPPEN)

Gérant - né(e) en 1978

PATRICK ROGER VICENS

Gérant - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Membre

HABITAT 77 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SEINE-ET-MARNE (HABITAT 77 OPH)

SIREN 277700019

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-LAURE FONTBONNE (GRENIER)

Administrateur - né(e) en 1965

ARTUR JORGE BRAS

Administrateur - né(e) en 1976

BEATRICE JULIETTE IRENE BOCH

Administrateur - né(e) en 1953

BERNARD HENRI PHILIPPE COZIC

Administrateur - né(e) en 1964

BRICE NOEL HENRI RABASTE

Administrateur - né(e) en 1981

CATHY ANNIE CLAUDE BISSONNIER (TOURNEMEULE)

Administrateur - né(e) en 1960

DOMINIQUE MARIE SIMONE AUFILS (LEBEGUE)

Administrateur - né(e) en 1955

FRANCOIS JOSEPH MARIE CHABERT

Administrateur - né(e) en 1960

FRANCOIS LAURENT BERNARD BOUCHART

Administrateur - né(e) en 1978

JEAN DE DIEU MEPANDY

Administrateur - né(e) en 1958

JOELLE HENRIETTE MORISETTI (VIALLEMONTEIL)

Administrateur - né(e) en 1953

MONIQUE LUCIENNE CHRISTIANE DELASSARD-GASNIER (CHAIGNEAU)

Administrateur - né(e) en 1948

NATACHA NATHALIE GOUSSIES

Administrateur - né(e) en 1969

PATRICIA ISABELLE JOSEPHINE ASTRUC

Administrateur - né(e) en 1959

PATRICIA JEANNE CHEVET (PORTELLI)

Administrateur - né(e) en 1956

PHILIPPE EMILE PELLUET

Administrateur - né(e) en 1960

PHILIPPE GERARD MICHEL PLAISANCE

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE LIONEL EUGENE HOUY

Administrateur - né(e) en 1950

ROLAND MICHEL DELATTRE

Administrateur - né(e) en 1950

SINCLAIR DENIS VOURIOT

Administrateur - né(e) en 1948

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS DEVELOPPEMENT

SIREN 501728968

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

OLIVIER LENEL

Président de SAS - né(e) en 1968

Membre

HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH (OPDH92)

SIREN 279200224

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN JULIARD

Administrateur - né(e) en 1942

BENEDICTE BODART

Administrateur - né(e) en 1952

BERNARD GAUDUCHEAU

Administrateur - né(e) en 1955

ERIC MALENFER

Administrateur - né(e) en 1965

FABRICE DORIN

Administrateur - né(e) en 1977

GERARD HUOT

Administrateur - né(e) en 1942

GILLES DE WAVRECHIN

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN-LOUIS PACHOT

Administrateur - né(e) en 1945

JOSIANE ANDREE PARANTZEM PETIT (FISCHER)

Administrateur - né(e) en 1952

LORRAINE REGIS (DE FORCEVILLE)

Administrateur - né(e) en 1963

LOURDES MARIE-LAURE ANGE

Administrateur - né(e) en 1965

MARTINE VINDIX (SECANOVE)

Administrateur - né(e) en 1953

MICHEL VENEAU

Administrateur - né(e) en 1949

MONIQUE BENOIT

Administrateur - né(e) en 1943

PASCAL COLIN

Administrateur - né(e) en 1957

PHILIPPE PEMEZEC

Administrateur - né(e) en 1955

PIERRE ANDRE DENIZIOT

Administrateur - né(e) en 1981

YVELINE SOULAGES

Administrateur - né(e) en 1954

YVES REVILLON

Administrateur - né(e) en 1946

CAMILLE BEDIN

Autre - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Membre

LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

SIREN 308435460

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE THERESE CLAUDINE ARENOU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

CECILE ZAMMIT POPESCU (ZAMMIT)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

EMMANUELLE ELODIE PUENTE MIGUEZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

JOSEPHINE KOLLMANNSBERGER (GORI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

OLIVIER THOMAS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

PAOLO DE CARVALHO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

RODOLPHE JACOTTIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

SAMIA CARTIER (SQUALLI HOUSSAINI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1990

SANDRA DA COSTA (DE SOUSA)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

SONIA AGNES GLORIA BRAU (RICART)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

THIERRY SONNTAG

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

NICOLAS DEBENEY

Membre du directoire - né(e) en 1970

PIERRE BEDIER

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1957

ARNAUD LEGROS

Président du directoire - né(e) en 1971

Membre du conseil de surveillance

ADESTIA (CDC HABITAT ADESTIA)

SIREN 428783302

Commissaire aux comptes titulaire

AEQUITAS AUDIT -SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 046350088

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS ZOWEZAK

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1980

MAXIME CIARLETTA

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1981

Membre du conseil de surveillance

CA COMMUNAUTE PARIS-SACLAY

SIREN 200056232

Membre du conseil de surveillance

CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART

SIREN 200059228

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Membre du conseil de surveillance

GRAND PARIS SEINE ET OISE

SIREN 200059889

Autre

MAISON ELEVES ECOLE CENTRALE ARTS MANUFA

SIREN 572184380

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT ANDRÉ ESNAULT-DUPUY (ESNAULT)

Administrateur - né(e) en 1987

CHARLES D'IRUMBERRY DE SALABERRY

Administrateur - né(e) en 1972

MYRIAM BERGHOUT

Administrateur - né(e) en 1978

KARINE MAGNIN

Directeur général délégué - né(e) en 1973

STÉPHANE CLAUDE MARCEL ROCHE

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1969

Administrateur

249200015

SIREN 249200015

Administrateur

CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

SIREN 552046484

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Autre

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D' AULNAY SOUS BOIS

SIREN 799691860

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AISSA SAGO

Administrateur - né(e) en 1971

ALAIN PACHOUD

Administrateur - né(e) en 1945

ALAIN RAMADIER

Administrateur - né(e) en 1958

AMINATA KONE (THERA)

Administrateur - né(e) en 1956

AUGUSTA MADELEINE EPANYA

Administrateur - né(e) en 1956

DENIS CAHENZLI

Administrateur - né(e) en 1951

DOMINIQUE MICHEL

Administrateur - né(e) en 1963

FARID BOUFAR

Administrateur - né(e) en 1982

FATIMA MOYA (IKLI)

Administrateur - né(e) en 1981

FLORIANE SEVERINE LE POULENNEC

Administrateur - né(e) en 1985

GREGOIRE ROGER HOUSSEL

Administrateur - né(e) en 1981

HELENE NEFFATI (BELAID)

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN CLAUDE RUDELLE

Administrateur - né(e) en 1946

JOSE PINTO

Administrateur - né(e) en 1951

KARINE LANCHAS-VICENTE (GARICHER)

Administrateur - né(e) en 1973

MICHEL BLEUSE

Administrateur - né(e) en 1941

MOHAMMED LALOUCH

Administrateur - né(e) en 1975

NICOLE GREVELDINGER (BOUTET)

Administrateur - né(e) en 1951

OLIVIER FLORENT MAY

Administrateur - né(e) en 1971

ROSE AIMEE GLOMBARD

Administrateur - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE JEAN GABIN / RUE VIVIA
Lieu-dit terrain: ZAC CROIX BONNET
Localité terrain: BOIS-D'ARCY
Commune source: 78073
SIREN demandeur: 808776355
SIRET demandeur: 80877635500022
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75013
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 30
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bois D'arcy, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²