Permis de construire Autorisé

07318418N1010

Nouvelle construction

Nances / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 81 RTE DE PRE VOTIE NANCES 73470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.240 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.180 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/08/2018

Décision

17/08/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nances (73184)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73470
Adresse: 81 RTE DE PRE VOTIE NANCES 73470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.240 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.240 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI NEIGE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: A 3025
Parcelle 2: A 3027

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI NEIGE

SIREN 839366614

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK GHISLAIN RENE MERTENS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

EMMANUEL JEAN-PHILIPPE ANDRE PAPILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 81
Voie terrain: RTE DE PRE VOTIE
Localité terrain: NANCES
Commune source: 73184
SIREN demandeur: 839366614
SIRET demandeur: 83936661400015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-PIERRE-D ALVEY
Code postal demandeur: 73170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/08/2018
Type de service public: Non rempli

Nances Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²