Declaration prealable Autorisé

03332817F0004

Nouvelle construction

Pomerol / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LIEU- CHATEAU LA CONSEILLANTE POMEROL 33500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

26 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.781 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/07/2017

Décision

13/07/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pomerol (33328)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33500
Adresse: LIEU- CHATEAU LA CONSEILLANTE POMEROL 33500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.500 m²	13 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.500 m²	13 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HERITIERS NICOLAS VITICULTURE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0B 1013

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HERITIERS NICOLAS VITICULTURE

SIREN 781967195

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS PHILIPPE THIERRY MARIE GUILHAUMAUD D'ARFEUILLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

ALIX CLAIRE MARIE DURANDET (BOTET DE LACAZE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

ANNE CECILE ISABELLE ROBLOT (NICOLAS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

ANNE JACQUELINE BEAUREPAIRE (GIRAUD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

ANTOINE EMMANUEL MARIE GUILHAUMAUD D'ARFEUILLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

ANTOINE MARIE JEAN NICOLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

AYMERIC ALEXIS FOUCAULD JOSEPH NICOLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2023

BERNADETTE NICOLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

CAMILLE GIRAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

CHARLOTTE BENOITE HELENE MARIE GUYOT (DE TROGOFF DU BOISGUEZENNEC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

CLARISSE MARIE BERNADETTE BLAISE (NICOLAS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

CLOTILDE FRANÇOISE LOUISE MARIE NICOLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2015

D'ARFEUILLE BENOIT OLIVIER GUILHAUMAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

DANIEL MARIE MICHEL NICOLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

DIANE GIRAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

EDOUARD MARC NICOLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

ELISABETH JOSÉPHINE THÉRÈSE MARIE NICOLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2017

ERWAN XAVIER MARIE DE TROGOFF DU BOISGUEZENNEC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

FREDERIC MARIE BERTRAND NICOLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

GAUTHIER ROBIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO ECAF (ECAF)

SIREN 320544000

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUC ASPART

Commissaire aux comptes titulaire

Commissaire aux comptes suppléant

752653774

SIREN 752653774

Président de SAS

EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (EXCO FSO)

SIREN 540800406

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID JOSEPH JEAN-BAPTISTE HONORE BRETTES

Membre du directoire - né(e) en 1972

PHILIPPE LAFARGUE

Membre du directoire - né(e) en 1972

SANDRINE BOURGET

Membre du directoire - né(e) en 1973

SEBASTIEN DARTIGUELONGUE

Membre du directoire - né(e) en 1980

SYLVIE BADRE (PLANCHAND)

Membre du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (EXCO FSO)

SIREN 540800406

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- CHATEAU LA CONSEILLANTE
Localité terrain: POMEROL
Commune source: 33328
SIREN demandeur: 781967195
SIRET demandeur: 78196719500012
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: POMEROL
Code postal demandeur: 33500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/07/2017
Type de service public: Non rempli

Pomerol, Gironde

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 729 m²