Permis de construire Travaux terminés

06030820T0004

Nouvelle construction

Hemevillers / Oise / Hauts-de-France

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Adresse HAMEAU DE BELLEVUE HEMEVILLERS 60190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.110 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

26.432 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2021

Autorisation

22/10/2020

Décision

22/10/2020

Début chantier

01/11/2020

Fin travaux

15/07/2021

Localisation

Commune: Hemevillers (60308)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60190
Adresse: HAMEAU DE BELLEVUE HEMEVILLERS 60190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.702 m²	555 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.702 m²	555 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE BELLEVUE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZD 135
Parcelle 2: ZD 137

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE BELLEVUE

SIREN 394975783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GONZAGUE XAVIER AGNES BOULLENGER

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: HAMEAU DE BELLEVUE
Localité terrain: HEMEVILLERS
Commune source: 60308
SIREN demandeur: 394975783
SIRET demandeur: 39497578300017
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: HEMEVILLERS
Code postal demandeur: 60190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 15/07/2021
Date réelle d’autorisation: 22/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/05/2020