Permis de construire Chantier commencé

03301321X0018

Nouvelle construction

Artigues-Pres-Bordeaux / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 20-22 AVENU DE PINSAN ARTIGUES-PRES-BORDEAUX 33370

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.830 m²

Surface démolie

213 m²

Surface du terrain

6.174 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/10/2022

Autorisation

22/06/2021

Décision

22/06/2021

Début chantier

06/10/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Artigues-Pres-Bordeaux (33013)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33370
Adresse: 20-22 AVENU DE PINSAN ARTIGUES-PRES-BORDEAUX 33370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 213 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 213 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	213 m²	1.830 m²	213 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 16
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BB 172
Parcelle 2: BB 275
Parcelle 3: BB 278

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV TRESSES DOMAINE DE SARPEAU

SIREN 821310661

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

820930816

SIREN 820930816

Liquidateur

P&P PROMOTION

SIREN 820681732

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY EMMANUEL SAINT-MEZARD

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

318123205

SIREN 318123205

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20-22
Voie terrain: AVENU DE PINSAN
Localité terrain: ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
Commune source: 33013
SIREN demandeur: 821310661
SIRET demandeur: 82131066100011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BORDEAUX
Code postal demandeur: 33100
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 06/10/2022
Date réelle d’autorisation: 22/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 06/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 16
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Artigues-Pres-Bordeaux, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 28 Surface : 1.930 m²