Permis de construire Autorisé

00706415B0002

Nouvelle construction

Le Cheylard / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse QUARTIER DE LA GARE LE CHEYLARD 07160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.552 m²

Surface démolie

953 m²

Surface du terrain

2.575 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/11/2015

Décision

02/11/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Cheylard (07064)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07160
Adresse: QUARTIER DE LA GARE LE CHEYLARD 07160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 953 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 953 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	953 m²	1.552 m²	953 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENTS PERRIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 163
Parcelle 2: AB 164

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETABLISSEMENTS PERRIER

SIREN 336820071

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE PERRIER

Président de SAS - né(e) en 1966

Société liée

AUDIT XPERTISE

SIREN 979739703

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

980919302

SIREN 980919302

Société liée

ELTEIS DEVELOPPEMENT

SIREN 980916456

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN HERVOUET

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER DE LA GARE
Localité terrain: LE CHEYLARD
Commune source: 07064
SIREN demandeur: 336820071
SIRET demandeur: 33682007100015
Code APE demandeur: 28.29A
Localité demandeur: LE CHEYLARD
Code postal demandeur: 07250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/11/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/03/2016