Permis de construire Autorisé

08307722M0002

Nouvelle construction

Meounes-Les-Montrieux / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 4080 RTE DE SIGNES MONTRIEUX LE VIEUX MEOUNES-LES-MONTRIEUX 83136

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

143 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

16/08/2022

Décision

16/08/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Meounes-Les-Montrieux (83077)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83136
Adresse: 4080 RTE DE SIGNES MONTRIEUX LE VIEUX MEOUNES-LES-MONTRIEUX 83136

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	143 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MONTIS RIVI
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: D 13
Parcelle 2: D 15
Parcelle 3: D 16

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MONTIS RIVI

SIREN 899797443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BASILE OLIVIER RIVOIRE

Autre - né(e) en 1981

FRANÇOIS MARIE MARCEL RANISE

Autre - né(e) en 1965

LAURA MARIE JEANNE CHARPENTIER

Autre - né(e) en 1989

MORGANE LOMBARD

Autre - né(e) en 1991

OLIVIER PIERRE CUEILLE

Autre - né(e) en 1978

CAROLE ANGÈLE CATHERINE BALAS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1994

COLIN BERTRAND RIVOIRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

LUCAS RIVOIRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1982

MALEK ABI KHALIL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

MARIE-CÉCILE BERNADETTE DELLA TORRE (GREGORJ)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

MATTHIEU ERIC PIERRE VETTER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981

PATRICK NICOLAS DE GIOVANNI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1945

DAVID MATHIEU ADRIEN RIVOIRE

Président du directoire - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4080
Voie terrain: RTE DE SIGNES
Lieu-dit terrain: MONTRIEUX LE VIEUX
Localité terrain: MEOUNES-LES-MONTRIEUX
Commune source: 83077
SIREN demandeur: 899797443
SIRET demandeur: 89979744300012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MEOUNES LES MONTRIEUX
Code postal demandeur: 83136
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 16/08/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 125 m²