Permis de construire Travaux terminés

09304519B0014

Nouvelle construction

Les Lilas / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 25 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD LES LILAS 93260

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

803 m²

Surface démolie

280 m²

Surface du terrain

339 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

10/01/2020

Décision

10/01/2020

Début chantier

26/04/2021

Fin travaux

16/01/2023

Localisation

Commune: Les Lilas (93045)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93260
Adresse: 25 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD LES LILAS 93260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 280 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 280 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	280 m²	803 m²	280 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAPIMO
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: F 20
Parcelle 2: F 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAPIMO

SIREN 340944008

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RODOLPHE ERMEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

RODOLPHE ARTHUR JEAN ERMEL

Autre - né(e) en 1956

JEAN-MARC CHRISTIAN JACQUES BANQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: RUE DE LA ROCHEFOUCAULD
Localité terrain: LES LILAS
Commune source: 93045
SIREN demandeur: 340944008
SIRET demandeur: 34094400800036
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 10/01/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 26/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 16/01/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 39 Surface : 2.244 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/08/2019

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/08/2019

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 26 m²

Declaration prealable

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 2 Surface : 144 m²

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Logements : 10 Surface : 648 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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