Permis de construire Autorisé

02227817V0027

Non renseigné

St Brieuc / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse BOULEVARD CHARNER ET IMPAS ST BRIEUC

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

915 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/01/2018

Décision

18/01/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Brieuc (22278)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22044
Adresse: BOULEVARD CHARNER ET IMPAS ST BRIEUC

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: CX 372
Parcelle 2: CX 371
Parcelle 3: CX 518

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION

SIREN 200069409

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULEVARD CHARNER ET IMPAS
Localité terrain: ST BRIEUC
Commune source: 22278
SIREN demandeur: 200069409
SIRET demandeur: 20006940900015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT BRIEUC
Code postal demandeur: 22044
Prise en compte autorisation: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201801
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/01/2018

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2017