Permis de construire Travaux terminés

01419215R0002

Extension de surface sans transformation

Courson / Calvados / Normandie

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Adresse LA TOURTELLIERE COURSON 14380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

452 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.000.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/10/2015

Décision

02/10/2015

Début chantier

10/01/2016

Fin travaux

11/06/2017

Localisation

Commune: Courson (14192)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14380
Adresse: LA TOURTELLIERE COURSON 14380

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.400 m²	226 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.400 m²	226 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LA TOURTELIERE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZO 36

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LA TOURTELIERE

SIREN 435251384

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE VINCENT MAURICE DESLANDES

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA TOURTELLIERE
Localité terrain: COURSON
Commune source: 14192
SIREN demandeur: 435251384
SIRET demandeur: 43525138400010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: COURSON
Code postal demandeur: 14380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/01/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 11/06/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/11/2015