Permis de construire Autorisé

0332972600006

Nouvelle construction

Moulis-En-Medoc / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 33 ROUTE DE LA FONTAINE - LOTISSEMENT LA CLOSERIE DE LA FONTAINE - LOT 16 MOULIS-EN-MEDOC 33480

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

115 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

568 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/03/2026

Autorisation

21/05/2026

Décision

21/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moulis-En-Medoc (33297)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33480
Adresse: 33 ROUTE DE LA FONTAINE - LOTISSEMENT LA CLOSERIE DE LA FONTAINE - LOT 16 MOULIS-EN-MEDOC 33480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	115 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI KA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: OB 4604
Parcelle 2: OB 4612
Parcelle 3: OB 4617

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: ROUTE DE LA FONTAINE - LOTISSEMENT LA CLOSERIE DE LA FONTAINE - LOT 16
Localité terrain: MOULIS-EN-MEDOC
Commune source: 33297
SIREN demandeur: 902635317
SIRET demandeur: 90263531700016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-MÉDARD-EN-JALLES
Code postal demandeur: 33160
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 23/03/2026
Date réelle d’autorisation: 21/05/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/05/2026