Permis d amenager Travaux terminés

02721317A0007

Non renseigné

Vexin Sur Epte / Eure / Normandie

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Adresse 15 RUE PAVEE DAMPSMESNIL VEXIN SUR EPTE 27360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.710 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

23/12/2020

Décision

23/12/2020

Début chantier

23/06/2021

Fin travaux

12/07/2022

Localisation

Commune: Vexin Sur Epte (27213)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27360
Adresse: 15 RUE PAVEE DAMPSMESNIL VEXIN SUR EPTE 27360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 129

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE PAVEE
Lieu-dit terrain: DAMPSMESNIL
Localité terrain: VEXIN SUR EPTE
Commune source: 27213
Localité demandeur: VEXIN SUR EPTE
Code postal demandeur: 27630
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 23/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 23/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 12/07/2022

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Permis de construire Décision du 07/12/2017