Declaration prealable Autorisé

00603317R0028

Nouvelle construction

Carros / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 433 13 RUE LOT. IND. DEPARTEME CARROS 06510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

24/03/2017

Décision

24/03/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carros (06033)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06510
Adresse: 433 13 RUE LOT. IND. DEPARTEME CARROS 06510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.680 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VIRBAC
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 720

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VIRBAC

SIREN 417350311

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER CHARMEIL

Administrateur - né(e) en 1963

PHILIPPE GASTON HENRI CAPRON

Administrateur - né(e) en 1958

SOLENE JEANNE MADELPUECH

Administrateur - né(e) en 1993

LUC DANIEL THIELLAND

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1989

PIERRE MADELPUECH

Autre - né(e) en 1960

PAUL MARTINGELL

Directeur Général - né(e) en 1980

HABIB RAMDANI

Directeur général délégué - né(e) en 1976

MARIE HELENE MADELPUECH (DICK)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1964

Administrateur

CYRILLE PETIT CONSEIL

SIREN 882409873

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRILLE PETIT

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)

SIREN 602006116

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE TANGUY

Directeur Général - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

NOVANCES COTE D'AZUR

SIREN 326354099

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAUTHIER HUBERT-PHILIPPE MARIE RAVAT

Directeur Général - né(e) en 1981

RÉMI LUCIEN MICHEL JOURDAN

Directeur Général - né(e) en 1987

JEAN PIERRE JACQUES GIRAUD

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 433
Voie terrain: 13 RUE LOT. IND. DEPARTEME
Localité terrain: CARROS
Commune source: 06033
SIREN demandeur: 417350311
SIRET demandeur: 41735031100011
Code APE demandeur: 21.20Z
Localité demandeur: CARROS
Code postal demandeur: 06510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 24/03/2017
Type de service public: Non rempli

Carros, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²