Permis de construire Autorisé

08314421C0077

Extension de surface sans transformation

La Valette Du Var / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AVENUE ARISTIDE BRIAND LA VALETTE DU VAR 83160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.580 m²

Surface démolie

2.040 m²

Surface du terrain

2.728 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

01/08/2022

Décision

01/08/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Valette Du Var (83144)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83160
Adresse: AVENUE ARISTIDE BRIAND LA VALETTE DU VAR 83160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.040 m²
Logements démolis: 6
Habitation démolie: 450 m²
Locaux démolis: 1.590 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	450 m²	6.000 m²	450 m²	0 m²
Locaux	1.640 m²	580 m²	1.590 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 85
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 85
Démolis: 6
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 45
3 pièces créés: 33
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 26
Accession sociale hors PTZ: 59
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SPLM
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BH 172
Parcelle 2: BH 188
Parcelle 3: BH 189

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SPLM (SPLM)

SIREN 523239309

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE CHEF D HOTEL (DEPEUILLE)

Administrateur - né(e) en 1959

CHRISTOPHE DUQUENOY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

LAURENT CHABAUD

Directeur Général - né(e) en 1964

KIRUNA MARIE BUZANCAIS

Directeur général délégué - né(e) en 1988

Société liée

218300325

SIREN 218300325

Commissaire aux comptes titulaire

801311135

SIREN 801311135

Société liée

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

SIREN 248300394

Administrateur

COMMUNE DE LA CELLE

SIREN 218300374

Administrateur

COMMUNE DE LA CROIX VALMER

SIREN 218300481

Administrateur

COMMUNE DE TOULON

SIREN 218301372

Administrateur

COMMUNE LE BEAUSSET

SIREN 218300168

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE ARISTIDE BRIAND
Localité terrain: LA VALETTE DU VAR
Commune source: 83144
SIREN demandeur: 523239309
SIRET demandeur: 52323930900017
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LA VALETTE-DU-VAR
Code postal demandeur: 83160
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 01/08/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 85
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Valette Du Var, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²