Permis de construire Travaux terminés

0911141300019

Transformation avec extension de surface

Brunoy / Essonne / Île-de-France

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Adresse 1 AV DU GENERAL GOUTTIERE BRUNOY 91800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

41 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

915 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/07/2015

Autorisation

20/09/2013

Décision

20/09/2013

Début chantier

04/04/2014

Fin travaux

16/07/2015

Localisation

Commune: Brunoy (91114)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91800
Adresse: 1 AV DU GENERAL GOUTTIERE BRUNOY 91800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	99 m²	0 m²	29 m²	0 m²
Locaux	50 m²	41 m²	0 m²	29 m²
Commerce	50 m²	41 m²	0 m²	29 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AK 20

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: AV DU GENERAL GOUTTIERE
Localité terrain: BRUNOY
Commune source: 91114
Localité demandeur: QUINCY SOUS SENART
Code postal demandeur: 91480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 16/07/2015
Date réelle d’autorisation: 20/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 16/07/2015
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 11/07/2014